Assemblée Plénière du 28 mars 2019

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 : BREXIT
2019/AP-MARS/01 - BREXIT : SCENARIOS, IMPACTS EN OCCITANIE ET PROPOSITIONS D’ACTIONS
MODULE 2 – MOBILITES II
2019/AP-MARS/02 – PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA MOBILITE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU POUVOIR D'ACHAT - MOBILITES II
2019/AP-MARS/03 – EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DES SERVICES GENERAUX DE LA REGION OCCITANIE
Suspension de séance
Reprise de la séance
MODULE 3 : ECONOMIE ET COMPETENCES
2019/AP-MARS/04 - PLAN BOIS
2019/AP-MARS/05 - MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF PASS AGRI VALORISATION
2019/AP-MARS/06 - APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2019 – PACTE REGIONAL D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES
MODULE 4 : REFORME DES LYCEES ET DE L’APPRENTISSAGE
2019/AP-MARS/07 – DEBAT AUTOUR DES REFORMES LYCEE ET APPRENTISSAGE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2019/AP-MARS/08 - ADOPTION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT VILLES ET TERRITOIRES
2019/AP-MARS/09 - PRESCRIPTION DE LA REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES
2019/AP-MARS/10 – CONVENTION DE PARTENARIAT DE FORMATION TERRITORIALISE CNFPT / REGION OCCITANIE 2019/2020
2019/AP-MARS/11 - SUBVENTION 2019 POUR LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA REGION OCCITANIE
2019/AP-MARS/12 - TABLEAU DES EMPLOIS
Point d'actualité
2019/AP-MARS/12 - TABLEAU DES EMPLOIS
2019/AP-MARS/13 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2019/AP-MARS/14 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET L’EXAMEN DE LA GESTION DE L’ASSOCIATION GERS DEVELOPPEMENT POUR LES EXERCICES 2012 ET SUIVANTS
2019/AP-MARS/15 - COMMUNICATION DE L’AVIS RENDU PAR LA C.R.C, SUITE A LA SAISINE DE L’AGENT COMTABLE DU LYCEE BOURDELLE (MONTAUBAN), SUR LA BASE DE L’ARTICLE L.1612-15 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (C.G.C.T)
2019/AP-MARS/16 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 16 NOVEMBRE 2018
2019/AP-MARS/17 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 20 DECEMBRE 2018
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES
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