Assemblée Plénière du 19 novembre 2020

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – LES REPONSES DE LA REGION A LA CRISE
2020/AP-NOV/01 – LES MESURES D’URGENCE OU DE RELANCE DEPLOYEES, PROLONGEES OU RENFORCEES FACE AU COVID-19
2020/AP-NOV/02 – DEBAT SUR LE RAPPORT ANNUEL DES AIDES D'ETAT 2019 ET LES AIDES ALLOUEES EN 2018 ET 2019 AUX ENTREPRISES EN CHARGE DE LA GESTION D'UN SERVICE D'INTERET ECONONIMQUE GENERAL (SIEG)
MODULE 2 : PLAN DE TRANSFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – GREEN NEW DEAL : ACTE II
2020/AP-NOV/03 – PLAN DE TRANSFORMATION ET DE DEVELOPPEMENT– GREEN NEW DEAL : ACTE II
2020/AP-NOV/04 – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE – DEFIS CLES
2020/AP-NOV/05 – LA REGION VOUS PROTEGE
2020/AP-NOV/06 – ETUDES ET TRAVAUX DE REGENERATION DES LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE - PLAN DE SOUTIEN AU BTP
2020/AP-NOV/07 – CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET ET DE PROJET POUR LA REMISE EN EXPLOITATION DE LA SECTION DE LIGNE LIMOUX-QUILLAN ET D'AVANT-PROJET POUR LA REMISE EN EXPLOITATION DE LA LIGNE ALES-BESSEGES
2020/AP-NOV/08 –CONVENTIONS RELATIVES AU FINANCEMENT DES ETUDES D'AVANT-PROJET ET DE PROJET POUR LA REMISE EN EXPLOITATION DE LA SECTION DE LIGNE LIMOUX-QUILLAN ET D'AVANT-PROJET POUR LA REMISE EN EXPLOITATION DE LA LIGNE ALES-BESSEGES
INTERVENTION DU PRESIDENT DU CESER
MODULE 3 : FINANCES
2020/AP-NOV/09 RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE ANNEE 2019
2020/AP-NOV/10 RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES ANNEE 2019
2020/AP-NOV/11 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA REGION OCCITANIE
2020/AP-NOV/12 DELIBERATION RECONDUISANT POUR 2021 LE TARIF DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE) EN APPLICATION DE L'ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2020/AP-NOV/13 RAPPORT D'INFORMATION : DOCUMENT CONSOLIDE RELATIF AU REPORTING DE L'EMISSION OBLIGATAIRE VERTE ET SOCIALE REALISEE EN 2018
2020/AP-NOV/14 PRESENTATION RAPPORT AUDIT PREPARATOIRE ATTESTATION DE FIABILITE DES COMPTES ET CONVENTION DE SERVICES COMPTABLES ET FINANCIER AVEC LA DGFIP
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE NM – SUR L’ACTION DE LA REGION EN MATIERE DE DEFENCE DE L’EMPLOI EN OCCITANIE FACE AU DESENGAGEMENT DE GRANDES ENTREPRISES NATIONALES A TRAVERS L’EXEMPLE DU GROUPE SNCF - PRESENTE PAR JEAN-LUC GIBELIN
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE NM – SUR L’AUTORISATION A TITRE DEROGATOIRE D’UTILISATION DE PESTICIDES DE LA FAMILLE DES NEONICOTINOIDES - PRESENTE PAR VERONIQUE VINET
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE RN – SUR LA SITUATION DES MANADIERS
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE RN – SUR LE DEVENIR DU CANAL DU RHONE A SETE
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2020/AP-NOV/15 - CONTRAT DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESEAU LIO-REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS-PYRENEES-ORIENTALES-AVENANT N°2 - RESILIATION DU CONTRAT-NOUVEAU CONTRAT D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC
2020/AP-NOV/16 - ASSISTANCE TECHNIQUE RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES EUROPÉENS FEDER-FSE-IEJ 2014-2020
2020/AP-NOV/17 - TABLEAU DES EMPLOIS
2020/AP-NOV/18 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2020/AP-NOV/19 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE COMPAGNIE D’AMENAGEMENT DES COTEAUX DE GASCOGNE
2020/AP-NOV/20 - PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE PLENIERE DU 16 JUILLET 2020
2020/AP-NOV/21 - REPRESENTATION DE LA REGION DANS LES ORGANISMES
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 déposé par Dominique SATGE: POUR LE MAINTIEN EN OCCITANIE DES EMPLOIS ET DES SAVOIR-FAIRE DE L'ENTREPRISE VOA VERALLIA
Vœu n°2 déposé par les groupes NM et SRC: FUSION VEOLIA/SUEZ : DES CONSEQUENCES LOURDES POUR L'EMPLOI EN OCCITANIE
Vœu n°3 déposé par les groupes NM et SRC: POUR UN GESTE DE JUSTICE, DE REPARATION ET DE GRATITUDE ENVERS LES ESPAGNOLS RESISTANTS FFI
Vœu n°4 déposé par le groupe NM: POUR UNE AUTRE POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
Vœu n°5 déposé par le groupe SRC: TRAINS DE NUIT, PRENONS LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE AU MOT, REOUVRONS DES LIGNES EN REGION
Vœu n°6 déposé par Guilhem SERIEYS: POUR UN MORATOIRE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA 5G
Vœu n°7 déposé par Jean-Christophe SELLIN: POUR UN PLAN ET UN NOUVEAU MODELE DE SOUTIEN A LA CULTURE
Vœu n°8 déposé par Myriam MARTIN: POUR UN PLAN DE SAUVETAGE ET DE DEVELOPPEMENT DU SERVICE PUBLIC DE SANTE
Vœu n°9 déposé par le groupe RN: NON A LA PRIVATISATION DE NOS ROUTES NATIONALES D'OCCITANIE
QUESTIONS ORALES
• Question orale n°1 déposée par Jean-Luc GIBELIN : PLAN SOCIAL CHEZ
• Question orale n°2 déposée par Guillaume CROS : SUSPENSION DU PROJET D'OUVERTURE DE 3 CARRIERES TEMPORAIRES ET DE LA DUP DU PROJET D'AUTOROUTE CASTRES-TOULOUSE
• Question orale n°3 déposée par Romain PAGNOUX : OPPOSITION AU PROJET DE COMPLEXE DEDIE AUX INDUSTRIES MEDIATIQUES ET CULTURELLES AU LIEU DIT DOMAINE DE BAYSSAN DANS L'HERAULT
• Question orale n°4 déposée par Myriam MARTIN : SUR LE DEVELOPPEMENT DU CANAL DU RHONE A SETE
• Question orale n°5 déposée par le groupe RN : SUR LA PRODUCTION DE MASQUES EN OCCITANIE
• Question orale n°6 déposée par le groupe RN : SUR LA DETTE REGIONALE DES LYCEES D'OCCITANIE
• Question orale n°7 déposée par le groupe RN : SUR LES NEGOCIATIONS EN COURS DE LA NOUVELLE LIGNE MONTPELLIER-PERPIGNAN
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