Assemblée Plénière du 23 mars 2018

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – CONCERTATION CITOYENNE
2018/AP-MARS/02 - ADOPTION DE LA CHARTE REGIONALE DE CITOYENNETE ACTIVE
2018/AP-MARS/03 - RAPPORT POUR INFORMATION : BUDGETS PARTICIPATIFS - POURSUITE DE LA DEMARCHE CITOYENNE
2018/AP-MARS/01 - LANCEMENT D’UNE GRANDE CONCERTATION CITOYENNE SUR L’ALIMENTATION
2018/AP-MARS/04 - MISE EN ŒUVRE D’UNE NOUVELLE STRATEGIE REGIONALE JEUNESSES
2018/AP-MARS /05 - CREATION D’UN NOUVEL OUTIL DE CONCERTATION JEUNESSES
MODULE 2 : TER
2018/AP-MARS/06 – CONVENTION D’EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE REGIONAL DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ENTRE LA REGION OCCITANIE ET SNCF MOBILITES- CONVENTION TER 2018/2025
2018/AP-MARS/07 - AIDE AUX EMBRANCHEMENTS FERROVIAIRES ITE-EXPERIMENTATION POUR LE PROJET DE REHABILITATION DE L’ITE NESTLE WATERS-PERRIERS A VERGEZE DANS LE GARD ET PREPARATION D’UN DISPOSITIF REGIONAL
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE LA SÉANCE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITÉS
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE UEDC – SUR LES ZONES AGRICOLES DEFAVORISEES
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE UEDC – SUR LE PROJET IDEX « UNITI »
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE SRC – OUVERTURE A LA CONCURRENCE DE LA GESTION DES CENTRALES HYDRO-ELECTRIQUES EN OCCITANIE
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE NM – SITUATION SOCIALE ET CONSEQUENCES POUR L’EMPLOI EN REGION OCCITANIE
POINT D’ACTUALITE N°5 – GROUPE NM – LE ROLE DE LA REGION FACE A LA POLITIQUE DU GOUVERNEMENT
POINT D’ACTUALITE N°6 – GROUPE FN – LA REFORME DE L'APPRENTISSAGE ET LE NOUVEAU DISPOSITIF DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
POINT D’ACTUALITE N°7 – GROUPE FN – LES DECISIONS GOUVERNEMENTALES CONCERNANT LES SERVICES PUBLICS
MODULE 3 : PLAN D’ACTIONS HANDICAP
2018/AP-MARS/08 – ADOPTION DU PLAN D’ACTIONS REGIONAL 2018-2021 POUR LA PRISE EN COMPTE DES HANDICAPS
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2018/AP-MARS/09 - STRATEGIE REGIONALE POUR L’ESSOR DE L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE EN OCCITANIE/PYRENEES-MEDITERRANEE – POUR UNE REGION ECOCITOYENNE REUSSISSANT SA TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
2018/AP-MARS/10 – PLAN ADER 4 ET PLAN REGIONAL AEROSPATIAL PROTOCOLE D’ACCORD ETAT/REGION 2017/2021
RAPPORTS TRANSPORTS
2018/AP-MARS/11 - AVENANT 7 AU CONTRAT D’OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU TARNBUS AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) « D’UN POINT A L’AUTRE »
2018/AP-MARS/12 – INTERVENTIONS SUR LES PORTS REGIONAUX – PLAN DE SOUTIEN AU BTP
2018/AP-MARS/13 – PORT DE SETE-FRONTIGNAN : AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE GESTION ET D’EXPLOITATION DU PORT DE SETE-FRONTIGNAN SIGNEE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL « PORT SUD DE FRANCE » LE 28 DECEMBRE 2010
RAPPORTS FONCTIONNEMENT INSTITUTION
2018/AP-MARS/15 - DELEGATIONS DU CONSEIL REGIONAL A LA COMMISSION PERMANENTE – MODIFICATION
2018/AP-MARS/16 - INDEMNITES ET MODULATION EN FONCTION DE LA PRESENCE AUX REUNIONS, INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL
2018/AP-MARS/17 - TABLEAU DES EMPLOIS
2018/AP-MARS/18 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2018/AP-MARS/19 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DES 20 ET 21 DECEMBRE 2017
2018/AP-MARS/20 - REGLEMENT INTERIEUR – MISES A JOUR TECHNIQUES
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES

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