Assemblée Plénière du 14 novembre 2019

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – INFORMATION DE L’ASSEMBLEE
2019/AP-NOV/01 - RAPPORT POUR INFORMATION : RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE - ANNEE 2018
2019/AP-NOV/02 - RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES-HOMMES - ANNEE 2018 / SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT DU RESO : RESEAU, EGALITE, UNE STRATEGIE EN OCCITANIE
MODULE 2 : FINANCES
INTERVENTION DU PRESIDENT DU CESER SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020
2019/AP-NOV/03 – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020
2019/AP-NOV/04 – DECISION RECONDUISANT POUR 2020 LE TARIF DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2019/AP-NOV/05 – DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2019
2019/AP-NOV/07 – DECISION D'EXTENSION DE L'EXONERATION DE LA CONTRIBUTION ECONOMIQUE TERRITORIALE A TOUTES LES LIBRAIRIES : DELIBERATION CORRECTIVE
ACTUALITE REGIONALE
LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’ELABORATION DU CPER 2017/2020
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 3 : ECONOMIE - EMPLOI
2019/AP-NOV/14 - APPEL A MANIFESTATION D’INTERET POUR LE PLAN « MODERNISATION DE L’APPAREIL DE FORMATION » INNOV’EMPLOI
2019/AP-NOV/15 - DEBAT SUR LE RAPPORT ANNUEL DES AIDES D’ETAT 2018
MODULE 4 : TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
2019/AP-NOV/08 – PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - PLAN REGIONAL D'ACTIONS POUR L'ECONOMIE CIRCULAIRE
2019/AP-NOV/09 – LANCEMENT DU SERVICE PUBLIC INTEGRE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE
2019/AP-NOV/10 – APPROBATION DU SCHEMA REGIONAL BIOMASSE ET DE SON EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE
2019/AP-NOV/12 – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-LANGUEDOC
2019/AP-NOV/11 – QUALITE DE L’AIR DANS LES PORTS ACCUEILLANT DES FERRIES ET DES BATEAUX DE CROISIERES EN OCCITANIE
2019/AP-NOV/13 – CREATION DU SYNDICAT MIXTE LIGNE FERROVIAIRE AUCH-AGEN
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
• POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE NM – SUR LA LGV MONTPELLIER – BEZIERS - PRESENTE PAR NICOLAS COSSANGE
• POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE NM – SUR L’INSUFFISANCE DES MOYENS BUDGETAIRES DES ACTEURS TERRITORIAUX DE L’ENVIRONNEMENT - PRESENTE PAR VERONIQUE VINET
• POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE RN – RELATIONS ENTRE LE CONSEIL REGIONAL ET LA SNCF - PRESENTE PAR JULIEN SANCHEZ
• POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE RN – SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS D’EDUCATION POPULAIRE - PRESENTE PAR OLIVIER MONTEIL
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2019/AP-NOV/16 - CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) NARBO VIA
2019/AP-NOV/17 - STRUCTURATION DE L’AGENCE REGIONALE DE L’AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION (ARAC)
2019/AP-NOV/18 - TRANSPORT ROUTIER INTERURBAIN CONTRATS D’OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIFS A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU RESEAU LIO - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE – AVENANT N°9 REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES ORIENTALES – AVENANT N°1
2019/AP-NOV/19 - SOUTIEN AUX POPULATIONS KURDES ET SYRIENNES
2019/AP-NOV/20 – RATIO DE PROMOTION DES ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS
2019/AP-NOV/21 - TABLEAU DES EMPLOIS
2019/AP-NOV/22 - ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET L’EXAMEN DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE EN MATIERE DE THERMALISME
2019/AP-NOV/23 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LA COMPETENCE « TRANSPORTS EXPRESS REGIONAUX », POUR LES EXERCICES 2012 ET SUIVANTS
2019/AP-NOV/24 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE : ENQUETE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES REGIONS
2019/AP-NOV/25 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE PRESENTATION PRESIDENTE
2019/AP-NOV/26 – COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATIONS
2019/AP-NOV/27 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 27 JUIN 2019
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 déposé par le groupe NM : CONTRE L'IMPLANTATION D'UNE USINE MOBILE D'ENROBES A ROQUEFORT DES CORBIERES
Vœu n°2 déposé par Véronique VINET et Gérard ONESTA: POUR L'INTERDICTION DE L'ACCES AUX CORRIDAS POUR LES ENFANTS
Vœu n°3 déposé par le groupe NM: POUR UN PLAN D'URGENCE EN FAVEUR DE L'HOPITAL PUBLIC
Vœu n°4 déposé par le groupe NM : POUR UNE ISSUE POLITIQUE NEGOCIEE A LA CRISE CATALANE
Vœu n°5 déposé par Guilhem SERIEYS : ARRETES ANTI-PESTICIDES : L'ETAT DOIT PRENDRE SES RESPONSABILITES
Vœu n°6 déposé par Myriam MARTIN : POUR LE RETOUR DE CONTROLEURS DANS TOUS LES TER
Vœu n°7 déposé par le groupe RN : POUR LE RETOUR AUX ANCIENNES REGIONS
Vœu n°8 déposé par le groupe RN : POUR UNE REALISATION ACCELEREE DE LA LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER-PERPIGNAN
Vœu n°9 déposé par les groupes SRC, GR, Jean-Luc GIBELIN, François ARCANGELI et Dominique SATGE: ARRET DU PROJET DE REORGANISATION DES SERVICES DES FINANCES PUBLIQUES EN OCCITANIE
Vœu n°10 déposé par Jean-Christophe SELLIN : AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC
QUESTIONS ORALES

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