Assemblée Plénière du 20 décembre 2018

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – FINANCES
2018/AP-DEC/01 - DECISION D’EXONERATION DES VEHICULES PROPRES DE LA TAXE SUR LES CERTIFICATS D’IMMATRICULATION ET FIXATION A 0 € DE LA TAXE SUR LES PERMIS DE CONDUIRE
2018/AP-DEC/02 - PLAN D’ACTIONS EN FAVEUR DE LA MOBILITE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU POUVOIR D’ACHAT
2018/AP-DEC/03 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 ET AFFECTATION DE CREDITS
INTERVENTION DU PRESIDENT DU CESER SUR LE BUDGET PRIMITIF 2019
2018/AP-DEC/02 - PLAN D’ACTIONS EN FAVEUR DE LA MOBILITE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU POUVOIR D’ACHAT
DISCUSSION ET PRESENTATION DES AMENDEMENTS
MODULE 2 : ALIMENTATION
2018/AP-DEC/04 – PACTE REGIONAL POUR UNE ALIMENTATION DURABLE EN OCCITANIE
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE SÉANCE
MODULE 3 : PLAN MONTAGNES
2018/AP-DEC/05 - PLAN MONTAGNES D’OCCITANIE – TERRES DE VIE 2018-2025
MODULE 4 : REGION ENERGIE POSITIVE
2018/AP-DEC/06 – MODIFICATION DU DISPOSITIF D’AIDE REGIONALE AU DEVELOPPEMENT DE CHAUFFERIES - BIOMASSE ENERGIE ET RESEAUX DE CHALEUR – APPROBATION DU DISPOSITIF CHALEUR FATALE – APPROBATION DU DISPOSITIF RESEAUX DE CHALEUR ET DE FROID
2018/AP-DEC/07 – ECONOMIE CIRCULAIRE – APPEL A PROJETS GENERALISER LE TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS EN OCCITANIE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
• POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE UEDC – UEDC – D’UNE INEFFICACE DECENTRALISATION JACOBINE A UNE EFFICIENTE CENTRALISATION TERRITORIALE
• POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE NM – LA GRANDE CONCERTATION NATIONALE DANS LES TERRITOIRES ET ROLE DE LA REGION DANS LE DEBAT
• POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE NM – POLLUTION DES SOLS ET DES EAUX PROVOQUEES PAR LES ACTIVITES EXTRACTIVISTES
POINT D'ACTUALITE N°4
POINT D'ACTUALITE N°5
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2018/AP-DEC/08 - REGARDS STATISTIQUES SUR LES DIMENSIONS DU BIEN-ÊTRE EN OCCITANIE
2018/AP-DEC/09 - CONVENTION CADRE ENTRE LA REGION OCCITANIE ET LA CHAMBRE REGIONALE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT
2018/AP-DEC/10 – ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
2018/AP-DEC/11 - MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
2018/AP-DEC/12 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE GESTION DES FINANCEMENTS REGIONAUX (RGFR)
2018/AP-DEC/13 - PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEML LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT DANS LA SOCIETE EN PARTICIPATION « ENTREE EST DE SETE »
2018/AP-DEC/14 - ENTREE DE LA REGION AU CAPITAL DES SATT ET INTERVENTION EN AVANCES EN CCA
2018/AP-DEC/15 - CREATION DE L’ASSOCIATION DE PREFIGURATION OCCITANIE DATA
2018/AP-DEC/16 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DIFFUSION DE DONNEES OUVERTES EN REGION OCCITANIE/PYRENEES MEDITERRANEE
2018/AP-NOV/17 - RAPPORT POUR INFORMATION : RAPPORT DE LA MISSION INFORMATION, EVALUATION : SUIVI ET EVALUATION DES MODALITES ET CONSEQUENCES DE L'UNION DES REGIONS
2018/AP-NOV/18 - EGRIM DOCUMENTS DE REFERENCE ET DOCUMENTS D’EXPLOITATION ET DE SECURITE DE LA LIGNE REGIONALE FRET COLC
2018/AP-NOV/19 - COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATIONS
2018/AP-NOV/20 - TABLEAU DES EMPLOIS
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES

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