Assemblée Plénière du 16 novembre 2018

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
INSTALLATION DE PHILIPPE ANDRIEU ET SOPHIE COURRIERE-CALMON
MODULE 1 : INFORMATION DE L’ASSEMBLEE
2018/AP-NOV/01 - RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE - ANNEE 2017
2018/AP-NOV/02 - RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES-HOMMES
MODULE 2 : FINANCES
2018/AP-NOV/03 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 (+correctif)
2018/AP-NOV/04 - DECISION RECONDUISANT POUR 2019 LE MONTANT DE LA MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APLLICATION DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2018/AP-NOV/05 - DECISION MODIFICATIVE N°2
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 3 : EMPLOI – FORMATION
2018/AP-NOV/06 - APPROBATION DU PACTE REGIONAL D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES 2019-2022 EN OCCITANIE (+CORRECTIF)
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 4 : ECONOMIE
2018/AP-NOV/07 – PRESENTATION PLAN ESS 2018-2021
2018/AP-NOV/08 – ADOPTION D’UN PLAN D’ACTIONS METIERS D’ART
MODULE 5 : POLITIQUE EUROPEENNE
2018/AP-NOV/09 CONTRIBUTION DE LA REGION OCCITANIE AU DEBAT SUR L’AVENIR DES POLITIQUES EUROPEENNES APRES 2020
EXAMEN DES RAPPORTS HORS MODULE
2018/AP-NOV/20 - PLAN D’INVESTISSEMENT EXCEPTIONNEL DE 25 M€ POUR L’AUDE SUITE AUX INONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018
2018/AP-NOV/10 - COMPENSATION DU DESENGAGEMENT DE L'ETAT DE LA GESTION LEADER
2018/AP-NOV/11 – AVENANT 8 AU CONTRAT D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU LIO TARN AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL)
2018/AP-NOV/12 - RENOUVELLEMENT DES LICENCES 2 ET 3 D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DESIGNATION DE MADAME DOMINIQUE SALOMON COMME TITULAIRE
2018/AP-NOV/13 - PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEML LRA AU CAPITAL DE LA SAS SOCIETE IMMOBILIERE DU MIDI
2018/AP-NOV/14 – COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES
2018/AP-NOV/15 - TABLEAU DES EMPLOIS
2018/AP-NOV/16 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2018/AP-NOV/17 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET L’EXAMEN DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE EN MATIERE DE THERMALISME PORTANT SUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS
2018/AP-NOV/18 - ACTIONS ENTREPRISES A LA SUITE DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA REGION OCCITANIE PORTANT SUR LES POLITIQUES EN FAVEUR DU TOURISME
2018/AP-NOV/19 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 22 JUIN 2018
EXAMEN DES VŒUX
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR

Assemblée Plénière du 16 novembre 2018

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