Assemblée Plénière du 19 décembre 2019

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – FINANCES
2019/AP-DEC/02 - RAPPORT D’INFORMATION : PREMIER REPORTING RELATIF A L’EMISSION OBLIGATAIRE VERTE ET SOCIALE REALISEE EN 2018
2019/AP-DEC/01 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITE INDIRECTE ET DECISIONS D’EXONERATION, AFFECTATIONS DE CREDITS
2019/AP-DEC/03 - FIXATION DES INDEMNITES DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL (+correctif)
INTERVENTION DU PRESIDENT DU CESER SUR LE BUDGET PRIMITIF 2020
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE SEANCE
MODULE 2 : OCCITANIE 2040
2019/AP-DEC/04 – OCCITANIE 2040 : UN NOUVEAU MODELE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE JUSTICE SOCIALE
2019/AP-DEC/05 – ARRET DU PROJET DE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) – OCCITANIE 2040
MODULE 3 : TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
2019/AP-DEC/08 - APPROBATION DU PLAN D’ACTIONS REGIONAL SUR LE FONCIER
2019/AP-DEC/06 - PLAN D’ACTIONS EN FAVEUR DE LA MOBILITE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU POUVOIR D’ACHAT - MOBILITES III
2019/AP-DEC/12 - DEMARCHE DE LA REGION OCCITANIE POUR UN TERRITOIRE
2019/AP-DEC/07 - PLAN REGIONAL D’ACTION ARBRE ET CARBONE VIVANT
2019/AP-DEC/09 - UN PLAN BÂTIMENT DURABLE OCCITANIE POUR SOUTENIR LA TRAJECTOIRE DE LA RÉGION À ENERGIE POSITIVE
2019/AP-DEC/10 - GENERALISATION DU TELETRAVAIL
2019/AP-DEC/11 - MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE NM – SUR LES FEMINICIDES – PRESENTE PAR PATRIC ROUX
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE NM – SUR LES TER ET LA FERMETURE DU CENTRE OPERATIONNEL PROXIMITE DE MONTPELLIER - PRESENTE PAR NICOLAS COSSANGE
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE RN – SUR LE RACHAT DE L’EQUIPEMENTIER AERONAUTIQUE LATECOERE
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE RN – SUR LA MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION SUR LE DISPOSITIF REGIONAL DE SOUTIEN A L'ACCUEIL DE DEMANDEURS D'ASILE ET DE REFUGIES EN OCCITANIE
POURSUITE DE L'EXAMEN DES RAPPORTS
2019/AP-DEC/13 - REGARDS SENSIBLES ET QUALITATIFS SUR LE BIEN-ETRE EN OCCITANIE
2019/AP-DEC/14 - RAPPORT POUR INFORMATION : RAPPORT DE LA MISSION INFORMATION, EVALUATION : SUIVI ET EVALUATION DES MODALITES ET CONSEQUENCES DE L’UNION DES REGIONS
2019/AP-DEC/15 – FOURNITURE PAR LA REGION DE SERVICES NUMERIQUES DE CONFIANCE
2019/AP-DEC/16 - AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'EMPRISE AEROPORTUAIRE DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION
2019/AP-DEC/17 – STRUCTURATION DE L’AGENCE REGIONALE D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (ARAC) : AVANCE EN COMPTE COURANT D’ASSOCIES
2019/AP-DEC/18 - TABLEAU DES EMPLOIS
2019/AP-DEC/19 - COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATIONS
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 déposé par le groupe RN: POUR UNE ZONE DE DEFENSE DE SECURITE RATTACHEE AU TERRITOIRE DE LA REGION OCCITANIE
Vœu n°2 déposé par le groupe NM : POUR LE MAINTIEN DU PROGRAMME EUROPEEN INTERREG SUD-OUEST EUROPEEN
Vœu n°3 déposé par le groupe NM – avec le groupe SRC et Dominique SATGE: CONTRE LE PROJET DE REFORME DES RETRAITES DELEVOYE-MACRON
Vœu n°4 déposé par le groupe SRC – avec le groupe NM : ORGANISATION TERRITORIALE DES SERVICES PUBLICS DE L'ETAT: POUR LE RESPECT DU PRINCIPE D'EGALITE
Vœu de compromis n°5 déposé par le groupe SRC et Jean-Luc GIBELIN: SOUTIEN A LA FEDERATION DES MANADIERS FACE A L'AUGMENTATION DES PRIMES D'ASSURANCE
Vœu n°6 déposé par Guilhem SERIEYS : LE GOUVERNEMENT DOIT RENONCER AU PROJET DE
Vœu n°7 déposé par Jean-Christophe SELLIN: DES MOYENS FINANCIERS POUR REPONDRE AUX BESOINS DES POPULATIONS ET ENJEUX ECOLOGIQUES
QUESTIONS ORALES

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