Assemblée Plénière du 17 décembre 2020

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – FINANCES
2020/AP-DEC/01 – INDEMNITES DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL
2020/AP-DEC/02 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021, DECISIONS D'EXONERATION, AFFECTATIONS DE CREDITS
2020/AP-DEC/13 – FIXATION DU TARIF UNITAIRE PAR CHEVAL-VAPEUR APPLICABLE A LA TAXE SUR LES CERTIFICATS D’IMMATRICULATION DES VEHICULES
INTERVENTION DU PRESIDENT DU CESER SUR LE BUDGET PRIMITIF 2021
MODULE 2 : CONTRAT DE RELANCE ET PROTOCOLE CPER
2020/AP-NOV/03 – APPROBATION DU PROTOCOLE DE PREFIGURATION DU CONTRAT DE PLAN ETAT - REGION (CPER) 2021/2027 ET DE L'ACCORD REGIONAL DE RELANCE ETAT - REGION 2021/2022
MODULE 3 : PACTE VERT
2020/AP-DEC/04 LA REGION, AUTORITE DE GESTION DU PROGRAMME FEDER-FSE+ OCCITANIE 2021-2027
2020/AP-DEC/05 ACTIONS REGIONALES EN FAVEUR DE LA TRANSFORMATION, DE LA SOUVERAINETE ET DE LA RELOCALISATION
2020/AP-DEC/06 DISPOSITIF REGIONAL EN FAVEUR DES MOBILITES CYCLABLES
2020/AP-DEC/14 PROTOCOLE RELATIF A LA GOUVERNANCE ET AU FINANCEMENT DES LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE
2020/AP-DEC/07 PLAN D'ACTIONS REGIONAL ZERO DECHET PLASTIQUE ULTIME EN 2030
2020/AP-DEC/08 PLAN D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE POUR MIEUX PROTEGER LES POPULATIONS, LES BIENS ET LA NATURE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE NM – SUR LES MENACES POUR L’EMPLOI SUR LE SITE SCHNEIDER ELECTRIC A LATTES (34) PRESENTE PAR NICOLAS COSSANGE
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE NM – SUR LA NON-OUVERTURE DES SECTEURS CLASSES NON-ESSENTIELS ET LES CONSEQUENCES POUR L’ECONOMIE REGIONALE - PRESENTE PAR ROMAIN PAGNOUX
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE RN – SUR LA VALORISATION DE L’ECONOMIE BLEUE - PRESENTE PAR FRANCE JAMET
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE RN – SUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE - PRESENTE PAR LAURIANE TROISE
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2020/AP-DEC/09 - ETALEMENT DES CHARGES EXCEPTIONNELLES LIEES A LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
2020/AP-DEC/10 - CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS
2020/AP-DEC/11 - TABLEAU DES EMPLOIS
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 Vœu n°1 déposé par NM – SRC – GR - Dominique SATGE: LE DEVENIR DU GROUPE CAHORS
Vœu n°2 déposé par les groupes NM – SRC - GR: ARRETONS DE TERGIVERSER : OUI A LA LNMP, RACCORDEE EN GARE CENTRE DE BEZIERS
Vœu n°3 déposé par Kathy WERSINGER et Judith CARMONA: AUTONOMIE ET SECURITE ALIMENTAIRE
Vœu n°4 déposé par le groupe SRC: NON AU DEMANTELEMENT D'EDF
Vœu n°5 déposé par François ARCANGELI et Véronique VINET: RESPECT DU PLAN OURS ET SOUTIEN AU MONDE PASTORAL
Vœu n°6 déposé par les groupes SRC - GR - et 6 élus NM : SOUTIEN AUX POPULATIONS ARMENIENNES DE LA REGION DU HAUT KARABAKH (ARSAKH)
Vœu n°7 déposé par le groupe RN: POUR LA REOUVERTURE IMMEDIATE DES BARS ET RESTAURANTS
Vœu n°8 déposé par le groupe RN: REOUVERTURE DES STATIONS DE SKIS ET DE LEURS REMONTEES MECANIQUES
Vœu n°9 déposé par le groupe RN: POUR UN SOUTIEN D'URGENCE AUX MANADIERS DE LA PART DE L'ETAT ET DE L'UNION EUROPEENNE
Vœu n°10 déposé par Myriam MARTIN: POUR UNE EVALUATION SANITAIRE DES IMPACTS DE LA METHANISATION INDUSTRIELLE
QUESTIONS ORALES
• Question orale n°1 déposée par 13 élus NM : SUR LE PROJET DE LA PLATEFORME LOGISTIQUE E-COMMERCE TERRA 2
• Question orale n°2 déposée par le groupe RN : SUR LES DISPOSITIONS DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET
• Question orale n°3 déposée par le groupe RN : SUR LES MASQUES
• Question orale n°4 déposée par le groupe RN : SUR L'ACHAT DES MASQUES CHIRURGICAUX
• Question orale n°5 déposée par Guilhem SERIEYS : SUR LE DEVELOPPEMENT DE PARCS GEANTS DE PHOTOVOLTAIQUE SUR DES TERRES AGRICOLES ET NATURELLES
• Question orale n°6 déposée par Myriam MARTIN : SUR LES COMMANDES DE MASQUES

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