Assemblée Plénière 15 avril 2016

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ORDRE DU JOUR

Ouverture de séance
Discours de la Présidente
Examen des rapports
2016/AP-AVR/01 Processus de détermination du nom de la Région : phase de consultation citoyenne
2016/AP-AVR/02 Rapport de développement durable de la Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées présenté préalablement aux débats sur les orientations budgétaires 2016
2016/AP-AVR/03 Débat des orientations budgétaires de l’exercice 2016
2016/AP-AVR/04 Approbation du compte administratif 2015 de la Région Languedoc-Roussillon
2016/AP-AVR/05 Approbation du compte administratif 2015 de la Région Midi-Pyrénées
2016/AP-AVR/06 Approbation du compte de gestion 2015 de la Région Languedoc-Roussillon et conformité du compte de gestion 2015 et du compte administratif 2015
2016/AP-AVR/07 Approbation du compte de gestion 2015 de la Région Midi-Pyrénées et conformité du compte de gestion 2015 et du compte administratif 2015
2016/AP-AVR/08 Commande Publique – Organisation sécurisée de la commande publique : les principes de la commande publique de la Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-AVR/09 Excellence environnementale – Prévention et gestion des déchets des professionnels : nouvelle compétence régionale pour la planification de la prévention et de la gestion des déchets
2016/AP-AVR/10 Bénéficiaires de l’aide à la restauration au restaurant administratif du site de Toulouse
2016/AP-AVR/11 Indemnités et modulation en fonction de la présence aux réunions, indemnités de déplacement et remboursement de frais, des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional
2016/AP-AVR/12 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régional des Comptes sur la gestion de la Région Midi-Pyrénées (exercices 2009 et suivants)
2016/AP-AVR/13 Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 4 janvier 2016
2016/AP-AVR/14 Rapport d’information – Rapport financier consolidé 2015
Examen des vœux
Questions orales

Assemblée Plénière 15 avril 2016

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