Assemblée Plénière du 27 juin 2019

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
MODULE 1 – FINANCES
2019/AP-JUIN/01 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
2019/AP-JUIN/02 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 ET CONFORMITE COMPTE DE GESTION 2018 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2018
2019/AP-JUIN/03 - AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
2019/AP-JUIN/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2019
ACTUALITE REGIONALE : POINT D’INFORMATION DE LA PRESIDENTE AUX ELUS : point d’avancement sur le SRADDET
MODULE 2 : TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
2019/AP-JUIN/05 – REGION A ENERGIE POSITIVE - PLAN DE DEVELOPPEMENT DE L’HYDROGENE VERT EN OCCITANIE – 11 MESURES POUR UNE NOUVELLE AMBITION
2019/AP-JUIN/25 – CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION
Intervention de M. Jean-Louis CHAUZY, Président du CESER sur les «territoires de l’industrie»
MODULE 3 : TOURISME ET THERMALISME
2019/AP-JUIN/06 - SCHEMA REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS – FONDS TOURISME
2019/AP-JUIN/07 - POLITIQUE EN FAVEUR DU THERMALISME ET DU BIEN ÊTRE EN OCCITANIE
MODULE 4 : CITOYENNETE
2019/AP-JUIN/08 – DES BUDGETS PARTICIPATIFS LYCEENS AUX BUDGETS PARTICIPATIFS CITOYENS : POURSUIVRE L’INNOVATION DEMOCRATIQUE POUR FAVORISER L’ENGAGEMENT ET LA CITOYENNETE DES HABITANTS DE LA REGION OCCITANIE – BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN REGIONAL « MONTAGNES D’OCCITANIE, TERRES DE VIE ET D’INNOVATION » - BUDGET PARTICIPATIF CITOYEN REGIONAL « MA SOLUTION POUR LE CLIMAT »
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE SÉANCE
2019/AP-JUIN/09 – SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS – STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS – PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX – AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE – DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DE L’AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE
2019/AP-JUIN/10 – SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS –STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS – PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX – CREATION D’UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE POUR L’EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT D’AEROPORTS REGIONAUX
2019/AP-JUIN/11 – PLAN DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL POUR L’AUDE SUITE AUX INNONDATIONS DU 15 OCTOBRE 2018 – AIDE AUX COMMUNES ET SYNDICATS MIXTES DE RIVIERES : BILAN ET SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
• POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE UEDC – L’ACCOMPAGNEMENT PAR LA REGION DE LA REDYNAMISATION DES « VILLES MOYENNES D’OCCITANIE »
• POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE UEDC – LA SITUATION DU CARIF-OREF OCCITANIE
• POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE NM – LE PROJET DE DECRET SUR LES SITES CLASSES NATURELS ET BATIS
• POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE SRC – POLLUTION A L’ARSENIC DANS LA VALLEE DE L’ORBIEL
• POINT D’ACTUALITE N°5 – GROUPE SRC – CONTRE L’UTILISATION DE SERRES CHAUFFEES POUR LA PRODUCTION DE LEGUMES BIOLOGIQUES HORS SAISON
• POINT D’ACTUALITE N°6 – GROUPE RN – L’IMPACT DES ELECTIONS EUROPEENNES SUR LE DEPLOIEMENT DES FONDS EUROPEENS SUR LE TERRITOIRE REGIONAL
• POINT D’ACTUALITE N°7– GROUPE RN – LA SECURITE DES USAGERS ET DES AGENTS ANIMANT LE SERVICE PUBLIC DU TRANSPORT COLLECTIF D’INTERET REGIONAL
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2019/AP-JUIN/13 - DECISION D’EXTENSION DE L’EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES AUX LIBRAIRIES INDEPENDANTES
2019/AP-JUIN/14 - DISPOSITION TRANSITOIRE CONSECUTIVE A L’ABROGATION DE CERTAINS DISPOSITIFS D’AIDE AUX COMMUNES ET AUX INTERCOMMUNALITES
2019/AP-JUIN/26 - CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION SUR LE DISPOSITIF REGIONAL DE SOUTIEN A L’ACCUEIL DE DEMANDEURS D’ASILE ET DE REFUGIES EN OCITANIE
2019/AP-JUIN/12 - RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA REGION OCCITANIE 2018
2019/AP-JUIN/15 – COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATION
2019/AP-JUIN/16 - INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELUS DU CONSEIL REGIONAL
2019/AP-JUIN/17 - INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL
2019/AP-JUIN/18 - LISTE DES CANDIDATS AU POSTE DE DIRECTION DE L’AGENCE REGIONALE DE LA BIODIVERSITE OCCITANIE
2019/AP-JUIN/19 - RECRUTEMENT D’APPRENTIS AU SEIN DES SERVICES REGIONAUX
2019/AP-JUIN/20 - TABLEAU DES EMPLOIS
2019/AP-JUIN/21 - AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION REGIONALE A L’EGARD DU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA REGION OCCITANIE
2019/AP-JUIN/22 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE PRESENTATION PRESIDENTE
2019/AP-JUIN/23 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’OCCITANIE SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET L’EXAMEN DE LA GESTION DE LA SOCIETE MONTPELLIER EVENTS POUR LES EXERCICES 2013 ET SUIVANTS
2019/AP-MARS/24 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 28 MARS 2019
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES
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