Assemblée Plénière du 16 juillet 2021

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
Appel
Discours de la Présidente
MODULE 1 – FINANCES
2021/AP-JUILL/01 – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2022
2021/AP-JUILL/02 – MODALITES DE PRESENTATION ET DE VOTE DES DOCUMENTS BUDGETAIRES
2021/AP-JUILL/03 – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
2021/AP-JUILL/04 – MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME D’EMISSION OBLIGATAIRES EURO MEDIUM TERM NOTES (E.M.T.N.)
2021/AP-JUILL/05 – MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA PRESIDENTE
MODULE 2 : MESURES DE PREPARATION DE LA RENTREE
2021/AP-JUILL/17 – LA REGION PROTEGE : NOUVELLES MESURES EN FAVEUR DE LA SANTE, DU POUVOIR D’ACHAT ET DE LA SECURITE DES HABITANTS-E-S DE L’OCCITANIE
MODULE 3 : MOYENS DES ELU-E-S ET CESER
2021/AP-JUILL/10 – INDEMNITES DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL
2021/AP-JUILL/11 – INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL
2021/AP-JUILL/12 – INDEMNITES DE FONCTION, MODULATION DES INDEMNITES EN FONCTION DE LA PRESENCE AUX REUNIONS, INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL (C.E.S.E.R)
2021/AP-JUILL/13 – FORMATION DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL
2021/AP-JUILL/14 – EQUIPEMENTS DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL
2021/AP-JUILL/15 – MOYENS DES GROUPES
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE CRC (Communiste, Républicain et Citoyen) – SUR DE NOMBREUSES USINES EN OCCITANIE FRAPPEES PAR DES PLANS DE LICENCIEMENTS ET DES MENACES DE DELOCALISATIONS
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE RN – SUR LA LGV PERPIGNAN MONTPELLIER
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE OPCE (Occitanie-Pays Catalan Ecologie) – SUR LES ACTUALITES DES POLITIQUES NATIONALES ET EUROPEENNES AGRICOLES EN LIEN AVEC LE PROJET AGROECOLOGIQUE
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2021/AP-JUILL/06 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
2021/AP-JUILL/07 - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL REGIONAL APPELES A SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES ET JURY DE CONCOURS, ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
2021/AP-JUILL/08 - COMPOSITION ET MISSIONS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
2021/AP-JUILL/09 - FORMATION DES COMMISSIONS SECTORIELLES
2021/AP-JUILL/16 - ELECTION DES MEMBRES APPELES A SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS DEPARTEMENTALES DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
2021/AP-JUILL/18 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 25 MARS 2021
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 déposé par le groupe CRC: POUR LA LEVEE DES BREVETS CONCERNANT LES VACCINS ANTI-COVID-19 ET LA REINDUSTRIALISATION DES TERRITOIRES
Vœu n°2 déposé par le groupe CRC (Communiste, Républicain et Citoyen): RELATIF A L’IMPACT DE LA CRISE SANITAIRE SUR LES FINANCES DE LA REGION
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