Assemblée Plénière du 16 décembre 2021

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
Appel
Discours de la Présidente
MODULE 1 – BUDGET
INTERVENTION DU PRÉSIDENT DU CESER SUR LE BUDGET PRIMITIF 2022
2021/AP-DEC/01 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2002, DECISIONS D’EXONERATIONS, AFFECTATIONS DE CREDITS
2021/AP-DEC/02 – REGIME D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA M57 au 1er JANVIER 2022
MODULE 2 – CULTURE
2021/AP-DEC/03 – STRATÉGIE OCCITANIE POUR UNE CULTURE PARTOUT ET POUR TOUS 2022-2028
MODULE 3 – TRANSITION ÉCONOMIQUE ET ÉCOLOGIQUE
2021/AP-DEC/04 – STRATÉGIE RÉGIONALE POUR L’EMPLOI ET LA CROISSANCE
2021/AP-DEC/05 – PROGRAMME RÉGIONAL FEDER-FSE + OCCITANIE 2021-2027
2021/AP-DEC/06 – POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE – FONDS STRUCTURELS – PLAN STRATÉGIQUE NATIONAL 2023-2028
MODULE 4 – POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES
2021/AP-DEC/07 – ORIENTATIONS ET PRINCIPES POUR LA NOUVELLE GÉNÉRATION DE POLITIQUE CONTRACTUELLE TERRITORIALE OCCITANIE 2022-2028
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITÉS
Point d’actualité n°1 : Sur le bilan d’activités des centres de santé
Point d’actualité n°2 : Sur la situation de l’entreprise SAM
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2021/AP-DEC/08- ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
2021/AP-DEC/09 – GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST - PROTOCOLE DE FINANCEMENT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021/AP-OCT/08 DU 21 OCTOBRE 2021
2021/AP-DEC/10 – TRANSPORT ROUTIER INTERURBAIN – CONTRATS D’OBLIGATION DE SERVICE RELATIF A LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU RÉSEAU LIO SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AVENANT 12 – RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRÉNÉES ORIENTALES AVENANT 1 – DÉLÉGATION DE L’ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE À LA COMMISSION PERMANENTE
2021/AP-DEC/11 – STRATÉGIE AGRICULTURE DURABLE : BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION DES CONTRATS D’AGRICULTURE DURABLE
2021/AP-DEC/12 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 21 OCTOBRE 2021
EXAMEN DES VOEUX
Voeu n°1 : POUR LA PRÉSERVATION DU SERVICE PUBLIC DES DOUANES
Voeu n°2 : POUR LA SITUATION DES CENTRES HOSPITALIERS
Voeu n°3 : POUR L’EXEMPTION DE NUTRI-SCORE DU ROQUEFORT ET DES AUTRES PRODUITS AOP / IGP
Voeu n°4 : POUR LA RENATIONALISATION DES AUTOROUTES
Voeu n°5 :POUR L’INSTAURATION DU RÉFÉRENDUM D’INITIATIVE CITOYENNE
Voeu n°6 : POUR UN MAINTIEN DU SERVICE DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN-MOISSAC (CHICM)
QUESTIONS ORALES
QUESTION ORALE N°1 : POUR LE SOUTIEN À L’AGRICULTURE PAYSANNE, BIOLOGIQUE ET DE QUALITÉ
QUESTION ORALE N°2 : POUR L’ARTICLE 19 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
QUESTION ORALE N°3 : DANONE ABANDONNE LES PRODUCTEURS DE LAIT DU SUD-OUEST
QUESTION ORALE N°4 : ÉOLIENNE EN MER : STOP OU ENCORE ?

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