Assemblée Plénière 24 juin 2016

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ORDRE DU JOUR

Ouverture de séance
Appel
Discours de la Présidente
Examen des rapports
2016/AP-JUIN/02 - RESOLUTION UNIQUE DONNANT AVIS AU GOUVERNEMENT RELATIF A LA FIXATION DU NOM DE LA REGION ET DE SON CHEF-LIEU DEFINITIF ET DECIDANT DE L'EMPLACEMENT DE L'HOTEL DE REGION, DES REGLES DE DETERMINATION DES LIEUX DE REUNION DU CONSEIL REGIONAL, DU CESER ET DU PROGRAMME DE GESTION DE SES IMPLANTATIONS IMMOBILIERES
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-JUIN/03 - POLITIQUES CONTRACTUELLES NATIONALES- CONTRACTUALISATION AVEC L'ETAT EN LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI PYRENEES 2015-2020 CONTRATS DE PLAN ETAT- RÉGION (CPER) LANGUEDOC-ROUSSILLON ET MIDI-PYRENEES 2015/2020 POINT D'AVANCEMENT DE LA PHASE DE RÉVISION DES DEUX CPER
2016/AP-JUIN/04 - POLITIQUES TERRITORIALES CONTRAT DE PLAN ETAT- RÉGION (CPER) LANGUEDOC-ROUSSILLON 2015-2020 APPROBATION DE LA CONVENTION D'APPLICATION AVEC MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE ET DU CONTRAT TRIENNAL RÉGION LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI PYRÉNÉES /MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-JUIN/05 - TRANSITION NUMERIQUE INITIATIVE NUMERIQUE ETAT REGION EN LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI PYRENEES ET APPEL A PROJETS F AB REGION PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER/FSE
2016/AP-JUIN/01 - COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL- COMPOSITION- MODIFICATION
2016/AP-JUIN/06 - ADOPTION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR
Suspension de séance
Reprise de séance
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-JUIN/07 - RESSOURCES HUMAINES- DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES TABLEAU DES EMPLOIS
2016/AP-JUIN/08 - COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL- ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2016
2016/AP-JUIN/09 - RESSOURCES HUMAINES- APPROPRIATION D'UNE IDENTITE COLLECTIVE SPECIFIQUE - FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL; DÉLIBÉRATION CADRE
2016/AP-JUIN/10 - RESSOURCES HUMAINES- APPROPRIATION D'UNE IDENTITE COLLECTIVE SPECIFIQUE PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT DE L'ACTION SOCIALE- PRÊTS ET SECOURS POUR LE PERSONNEL- COMMISSION D'ACTION SOCIALE DU 31 MAl 2016
2016/AP-JUIN/11 - EDUCATION- ADAPTATION DES STRUCTURES D'ACCUEIL ET DE TRAVAIL - GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION DU LYCÉE PHILIPPE LAMOUR À NÎMES
2016/AP-JUIN/12 - AGENCE REGIONALE DU DEVELOPPEMENT DURABLE - AUTORISATION DE PRÊTS D'ACTIONS DE L’ASPL ARPE DÉTENUES PAR LA RÉGION
2016/AP-JUIN/13 - COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES- MODIFICATION
2016/AP-JUIN/14 - FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLU-E-S DU CONSEIL RÉGIONAL- TABLEAU RÉCAPITULATIF
2016/AP-JUIN/15 - EDUCATION- ADAPTATION DES STRUCTURES D'ACCUEIL ET DE TRAVAIL - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION A LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET ATTRIBUTION- PLAN BTP
2016/AP-JUIN/16 - TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS - PORTS ET INTERMODALITÉ MARCHANDISES - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION A LA PRÉSIDENTE EN MATIÈRE DE MARCHE PUBLICS ET ATTRIBUTION
2016/AP-JUIN/17 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2016/AP-JUIN/18 - DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI - DÉVELOPPEMENT DES EXPLOITATIONS ET AGRICULTURE DURABLE - DEMANDE DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU CR À LA PRÉSIDENTE POUR LA DOTATION JEUNES AGRICULTEURS DES PROGRAMMES DE DÉVELOPPEMENT RURAL MIDI-PYRÉNÉES ET LANGUEDOC-ROUSSILLON (FEADER) 2014-2020 (+ CORRECTIF)
2016/AP-JUIN/19 - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES N°2
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES

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