Assemblée Plénière 18 janvier 2016

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ORDRE DU JOUR

Ouverture de séance
Discours de la Présidente
Modifications du règlement intérieur
Suspension de séance
reprise de séance
Interruption de séance
reprise de séance
Approbation du règlement budgétaire et financier
Modalités de présentation et de vote des documents budgétaires
Modifications et reconductions des autorisations de programme et d’engagement en application des dispositions de l’article 133 VIII de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
Formation des commissions d’appel d’offres et élection de leurs membres siégeant également en jury de concours et à la commission d’ouverture des plis relatives aux procédures de délégation de service public
Suspension de séance
reprise de séance
Formation de la commission consultative des services publics locaux
Formation des commissions sectorielles
Election du bureau de l’Assemblée
Fixation des indemnités des élu-e-s du conseil régional
Indemnités de déplacement et remboursement de frais des élu-e-s du conseil régional
Indemnités et modulation en fonction de la présence aux réunions, indemnités de déplacement et remboursement de frais, des membres du conseil économique, social et environnemental régional
Formation des élu-e-s
Moyens des groupes
Désignations de conseiller-e-s régionaux-ales au sein d’organismes extérieurs
Suspension de séance
reprise de séance
Suspension de séance
reprise de séance
Création des emplois fonctionnels
Création des emplois de cabinet
Avantages en nature : attribution des véhicules de fonctions
Voeux et questions orales

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