Assemblée Plénière du 21 octobre 2021

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
Appel
Discours de la Présidente
MODULE 1 – PACTE VERT : JEUNESSE ET SOLIDARITÉ
2021/AP-OCT/01 – CRÉATION D’UN REVENU ÉCOLOGIQUE JEUNES
2021/AP-OCT/02 – LA RÉGION MOBILISÉE POUR LA SANTÉ DES OCCITAN.ES – PROGRAMME SANTÉ – AIDE AUX FORMATIONS PREMIERS SECOURS PSC1 AU TITRE DE LA CARTE JEUNE RÉGION
2021/AP-OCT/03 – PLAN EXCEPTIONNEL DE 14M€ SUITE AUX INTEMPÉRIES DES 14 ET 15 SEPTEMBRE 2021 DANS LE GARD ET L’EST DE L’HÉRAULT
MODULE 2 - PACTE VERT : TRANSFORMATION ÉCONOMIQUE ET EMPLOIS DE DEMAIN
2021/AP-OCT/04 – PARTENARIAT MED VALLÉE DE LA MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE, LA RÉGION ET L’ÉTAT
2021/AP-OCT/05 – BILAN DES AIDES À LA RELANCE DE LA RÉGION
2021/AP-OCT/06 – DÉBAT SUR LE RAPPORT ANNUEL DES AIDES D’ÉTAT 2020
MODULE 3 - PACTE VERT : TRANSPORTS DE DEMAIN
2021/AP-OCT/07 – LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER-PERPIGNAN – APPROBATION DU PROTOCOLE D’INTENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA PHASE 1
2021/AP-OCT/08 – GRANDS PROJETS FERROVIAIRES DU SUD-OUEST – PROTOCOLE DE FINANCEMENT ENTRE COLLECTIVITÉS PARTENAIRES
2021/AP-OCT/09 – ACQUISISTIONS FONCIÈRES ANTICIPÉES POUR LES AMÉNAGEMENTS FERROVIAIRES AU NORD DE TOULOUSE – VOLET N°03
2021/AP-OCT/10 – LIGNE DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE (LDFT) : PROTOCOLE D’ACCORD SNCF RÉSEAU -RÉGION
MODULE 4 - FINANCES
2021/AP-OCT/11 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA RÉGION OCCITANIE / PYRÉNÉES MÉDITERRANÉE 2020
2021/AP-OCT/12 – RAPPORT ANNUEL DE LA RÉGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATI7RE D’ÉGALITÉ FEMMES HOMMES 2020
2021/AP-OCT/13 – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022 DE LA RÉGION OCCITANIE
2021/AP-OCT/14 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 RELATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2021
2021/AP-OCT/15 – RECONDUCTION POUR 2022 DE LA MAJORATION DU TARIF DE LA TICPE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2021/AP-OCT/16 – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER 2022 ET ANNÉES SUIVANTES
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITÉS
Point d’actualité n°1 : SUR LE REVENU DES MÉNAGES AGRICOLES EN OCCITANIE.
Point d’actualité n°2 : SUR LE SOUTIEN DE LA RÉGION À L’INSTALLATION D’ÉOLIENNES
Point d’actualité n°3 : SUR LA SÉCURITÉ
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2021/AP-OCT/17 ÉTALEMENT DES CHARGES EXCEPTIONNELLES LIÉES À LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 PROROGATION DU DISPOSITIF 1ER SEMESTRE 2021
2021/AP-OCT/18 – COMPTE- RENDU DE LA DÉLÉGATION CONSENTIE À LA
2021/AP-OCT/19 – ADOPTION DU PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 02 JUILLET 2021
2021/AP-OCT/20 – ADOPTION DU PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 16 JUILLET 2021
2021/AP-OCT/21 – COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATIONS
EXAMEN DES VOEUX
Voeu n°1 : POUR UN SOUTIEN RÉSOLU DE LA FRANCE AUX RÉFUGIÉS AFGHANS ET AUX ASSOCIATIONS DE DÉFENSE DES DROITS DE L’HOMME EN AFGHANISTAN
Voeu n°2 : POUR DES MOYENS DANS L’ENSEIGNEMENT PUBLIC POUR L’AVENIR DES JEUNES
Voeu n°3 : POUR LA PAIX FISCALE ET LA MAÎTRISE DES PRIX DU CARBURANT
QUESTIONS ORALES
Question orale n°01 : Pour la sauvegarde de la SAM à Viviez (12)

Assemblée Plénière du 21 octobre 2021

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