Assemblée Plénière du 30 juin 2017

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRESIDENTE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
EXAMEN DES RAPPORTS
MODULE 1
2017/AP-JUIN/01 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016
2017/AP-JUIN/02 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 ET CONFORMITE COMPTE DE GESTION 2016 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2016
2017/AP-JUIN/03 - AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016
2017/AP-JUIN/04 - DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2017
MODULE 2
2017/AP-JUIN/05 - SERVICE PUBLIC REGIONAL DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS - DÉCISIONS DE MODIFICATION UNILATÉRALE TENANT LIEU D'AVENANTS 21 ET 27 AUX CONVENTIONS LR ET MP D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE RÉGIONAL DE TRANSPORT DE VOYAGEURS
2017/AP-JUIN/06 - CONTROLE DE GESTION – OPTIMISATION DE LA PROCEDURE D’OCTROI DE FINANCEMENTS REGIONAUX – REGLEMENT DE GESTION DES FINANCEMENTS REGIONAUX ET ECO-CONDITIONNALITE DES AIDES
MODULE 3
2017/AP-JUIN/07 - APPROBATION DU SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET DES LOISIRS
INTERVENTION DE M. JEAN-LOUIS CHAUZY
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 4
2017/AP-JUIN/08 - ACTIONS DU SCHEMA DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2017-2021
MODULE 5
2017/AP-JUIN/09 - APPROBATION DES PRINCIPES DES NOUVELLES POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES POUR LA PERIODE 2018 – 2021
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
MODULE 6
2017/AP-JUIN/10 - FEUILLE DE ROUTE
2017/AP-JUIN/11 - COOPERATION EUROPEENNE - FEUILLE DE ROUTE EUROPE
MODULE 7
2017/AP-JUIN/12 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
2017/AP-JUIN/13 - OUVERTURE DES DONNÉES RÉGION ET ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES D’OCCITANIE
2017/AP-JUIN/28 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FILIERE SANTE PHARMACOLOGIE
2017/AP-JUIN/29 - COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA REGION OCCITANIE POUR L'ANNEE 2016 (+CORRECTIF)
2017/AP-JUIN/14 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL RÉGIONAL À LA COMMISSION PERMANENTE
2017/AP-JUIN/15 - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL RÉGIONAL À LA PRÉSIDENTE
2017/AP-JUIN/16 - COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATION
2017/AP-JUIN/17 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2017/AP-JUIN/18 - EDUCATION - ADAPTATION DES STRUCTURES D'ACCUEIL ET DE TRAVAIL - FONCTIONNEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION DES LYCEES JEAN MONNET A MONTPELLIER ET JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION A LATTES
RAPPORTS RH
2017/AP-JUIN/19 - TABLEAU DES EMPLOIS
2017/AP-JUIN/20 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - RECRUTEMENT D'APPRENTIS AU SEIN DES SERVICES RÉGIONAUX
2017/AP-JUIN/21 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - RECRUTEMENTS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF GRATUITÉ DES MANUELS ET DISTRIBUTION DES 1ERS ÉQUIPEMENTS/CARTE JEUNE RÉGION
2017/AP-JUIN/22 - EMPLOIS SAISONNIERS
2017/AP-JUIN/23 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES INDEMNITÉS D'ASTREINTE
2017/AP-JUIN/24 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - PLAN DE FORMATION 2017-2018 DES AGENTS DE LA RÉGION OCCITANIE
2017/AP-JUIN/25 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT D'UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES – PRISE EN CHARGE PAR LA RÉGION DES FRAIS D'INDEMNISATION D'EXPERTS EN ART CONTEMPORAIN
2017/AP-JUIN/26 - INSTRUMENT FINANCIER DOTATION - SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'INNOVATION ET D'INTERNATIONALISATION - FINANCEMENT DES ENTREPRISES - SOUSCRIPTION AU FONDS AELIS INNOVATION - SOUSCRIPTION AU FONDS IRDINOV 2 - AFFECTATION DE CREDITS
2017/AP-JUIN/27 - EXCELLENCE ENVIRONNEMENTALE - PREVENTION ET GESTION DES DECHETS DES PROFESSIONNELS - ADOPTION DU PLAN DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS NON DANGEREUX (PDPGDND) DE LA LOZÈRE ET DE SON RAPPORT D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2017/AP-JUIN/30 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DES 2 ET 3 FEVRIER 2017
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES

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