Assemblée Plénière 20 et 21 décembre 2017

Chargement du média...

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRESIDENTE
DEBUT DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
MODULE 1 - BUDGET
2017/AP-DEC/01 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITE INDIRECTE ET DECISIONS D’EXONERATION, AFFECTATION DE CREDITS
MODULE 2 – CULTURE
2017/AP-DEC/02 - ADOPTION DE LA NOUVELLE POLITIQUE RÉGIONALE CULTURE ET PATRIMOINE
MODULE 3 – MONTAGNE
2017/AP-DEC/08– STRATEGIE REGIONALE POUR LA MONTAGNE - CREATION DU PARLEMENT DE LA MONTAGNE - VERS UN PLAN MONTAGNE
MODULE 4 – EGALITE FEMMES - HOMMES
2017/AP-DEC/09 – 1ER PLAN D'ACTIONS REGIONAL OCCITANIE EN FAVEUR DE L'EGALITE REELLE FEMMES-HOMMES 2017-2021 ET SIGNATURE DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
FIN DE SEANCE
OUVERTURE DE SEANCE
APPEL
MODULE 5 – ENERGIE POSITIVE
2017/AP-DEC/03 – POUR UNE RÉGION À ENERGIE POSITIVE, ACCÉLÉRER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN OCCITANIE / PYRÉNÉES- MÉDITERRANÉE
2017/AP-DEC/04 - RAPPORT D'INITIATIVES SUR LA MÉTHANISATION
EXAMEN DES RAPPORTS HORS MODULES
2017/AP-DEC/11 - SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS – STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX - AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE : AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA PLATE-FORME AEROPORTUAIRE
2017/AP-DEC/12 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - ACTION SOCIALE
2017/AP-DEC/13 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - REGIME INDEMNITAIRE
2017/AP-DEC/14 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
2017/AP-DEC/15 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - TABLEAU DES EMPLOIS
2017/AP-DEC/16 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - GRATIFICATION DES STAGIAIRES
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
2017/AP-DEC/17- COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATIONS
2017/AP-DEC/18 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE LIAISONS AERIENNES AU DEPART DE L’HERAULT – ELECTION DU REPRESENTANT DE LA REGION OCCITANIE
2017/AP-DEC/19 - PROROGATION DES INDEMNITES DE PRESENCE AUX REUNIONS, INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
2017/AP-DEC/20 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES « OCCITANIE » SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE L’ASSOCIATION « DELL ARTE »
2017/AP-DEC/21 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
2017/AP-DEC/22 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 3 NOVEMBRE 2017
EXAMEN DES VŒUX
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 6 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE SUR LES 4 AGENCES RÉGIONALES EN COURS DE CRÉATION
2017/AP-DEC/05 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI – ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES EN CROISSANCE – CREATION DE L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’INNOVATION
2017/AP-DEC/06 - APPUI A LA FORMATION ET A L’EMPLOI – FACILITER LES RECRUTEMENTS ET L’EMPLOI DANS LES ENTREPRISES
2017/AP-DEC/07 - DEVELOPPEMENT DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES – FORMATION DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D’EMPLOI - ORIENTATIONS DU PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION 2019-2022
MODULE 7 – CONVENTION TER
2017/AP-DEC/10 - SERVICE PUBLIC REGIONAL DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS – PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA REGION OCCITANIE ET SNCF MOBILITES DETERMINANT LES ELEMENTS STRUCTURANTS DE LA FUTURE CONVENTION D’EXPLOITATION TER
QUESTIONS ORALES

Assemblée Plénière 20 et 21 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

Archives