Assemblée Plénière du 25 mars 2021

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE SÉANCE
MODULE 1 – LA REGION SE MOBILISE POUR LA SANTE, L’EMPLOI ET LA FORMATION
2021/AP-MARS/05 – LA REGION MOBILISEE POUR LA SANTE ET L’ENVIRONNEMENT DES OCCITAN.ES : DE NOUVELLES MESURES FACE A LA PANDEMIE ET LA POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PACTE VERT/ PLAN SANTE BIEN ETRE – ACTUALISATION DU SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES – AUGMENTATION DE PLACES DE FORMATION
2021/AP-MARS/06 – SOUTIEN DE LA REGION OCCITANIE A L’EXPERIMENTATION TERRITOIRES ZERO CHOMEURS DE LONGUE DUREE
2021/AP-MARS/08 – CREPS OCCITANIE SITE DE FONT-ROMEU – CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE PREPARATION A LA HAUTE PERFORMANCE – PLAN DE SOUTIEN AU BTP
2021/AP-MARS/07 – PLAN DE RELANCE POUR L’EMPLOI : SOUSCRIPTION AU FONDS DE CAPITAL – REBOND IRDI IMPULSION ET PRISE DE PARTICIPATION DANS LE CAPITAL D’UNE SOCIETE COMMERCIALE EN VUE DE LA CREATION D’UNE PLATEFORME REGIONALE DE FINANCEMENT PARTICIPATIF ET CITOYEN (EPARGNE OCCITANIE, L’ECONOMIE CITOYENNE EN REGION)
MODULE 2 - FINANCES
2021/AP-MARS/01 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
2021/AP-MARS/02 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 ET CONFORMITE DU COMPTE DE GESTION AVEC LE COMPTE ADMINISTRATIF 2020
2021/AP-MARS/03 – AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
2021/AP-MARS/04 - L'OCCAL : VOLET 1 AIDE A LA TRESORERIE - AVANCES REMBOURSABLES – VOLET 2 INVESTISSEMENTS POUR LA RELANCE ET LA MISE EN OEUVRE DES MESURES SANITAIRES - VOLET 3 LOYERS MAINTIEN DE LA CAPACITE D’INVESTISSEMENT DES COMMERCES FERMES - AFFECTATION DE CREDITS - PLAN DE SOUTIEN AU BTP
MODULE 3 - LA REGION SE MOBILISE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PACTE VERT
2021/AP-MARS/09 – STRATEGIE AGRICULTURE DURABLE : ACCOMPAGNEMENT DE L’EXPERIMENTATION DES CONTRATS AGRICULTURE DURABLE
2021/AP-MARS/10 – CONTRAT DE FILIERES ANIMALES OCCITANIE
2021/AP-MARS/11 – CONVENTION DE FINANCEMENT DE RAMES REGIOLIS EN VERSION BIMODE HYDROGENE-ELECTRIQUE DESTINEES AUX DESSERTES REGIONALES
2021/AP-MARS/12 - FRET DURABLE : FERROVIAIRE ET PORTUAIRE
2021/AP-MARS/13 - PACK ZERO EMBALLAGE
MODULE 4 - POLITIQUES TERRITORIALES
2021/AP-MARS/14 – PRINCIPES ET ORIENTATIONS POUR LA POLITIQUE CONTRACTUELLE TERRITORIALE OCCITANIE 2022-2027 – CONTRATS TERRITORIAUX OCCITANIE ET CONTRATS BOURGS CENTRES OCCITANIE
2021/AP-MARS/15 – APPROBATION DES ORIENTATIONS RELATIVES AUX CONTRATS DE PLAN INTERREGIONAUX ETAT-REGIONS (CPIER) 2021/2027 MASSIF PYRENEES ET MASSIF CENTRAL
2021/AP-MARS/16 – APPROBATION DES ORIENTATIONS RELATIVES AUX CONTRATS DE PLANS INTERREGIONAUX ETAT-REGIONS (CPIER) 2021/2027 RHONE-SAONE, GARONNE ET LOT
2021/AP-MARS/17 - AVENANT CONVENTION ATI PAYS PYRENEES MEDITERRANEE, PMM AGLY, OGS CANIGO
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
POINT D’ACTUALITE N°2 – GROUPE SRC – LA SITUATION PREOCCUPANTE DE LA SAM (SOCIETE AVEYRONNAISE DE METALLURGIE) – PRESENTE PAR SACHA BRIAND
POINT D’ACTUALITE N°3 – GROUPE NM – LA LOI CLIMAT ET RESILIENCE– PRESENTE PAR GUILLAUME CROS
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE NM – LA SITUATION ECONOMIQUE EN OCCITANIE– PRESENTE PAR YOLANDE GUINLE
POINT D’ACTUALITE N°5 – GROUPE RN - PRÉSENTÉ PAR JULIEN SANCHEZ
POINT D’ACTUALITE N°6 – GROUPE RN - PRÉSENTÉ PAR JULIEN SANCHEZ
POURSUITE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
2021/AP-MARS/18 - AUTORISATION DE TRAVAUX COMPLEMENTAIRES DANS LA RESERVE NATURELLE REGIONALE CONFLUENCE GARONNE ARIEGE
2021/AP-MARS/19 - CONTRATS D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIFS A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESEAU LIO-SOCIETE PUBLIQUE LOCALE-AVENANT 11
2021/AP-MARS/20 - TABLEAU DES EMPLOIS
2021/AP-MARS/21 - RECRUTEMENT D'APPRENTIS AU SEIN DES SERVICES REGIONAUX
2021/AP-MARS/22 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2021/AP-MARS/23 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 19 NOVEMBRE 2020
2021/AP-MARS/24 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 17 DECEMBRE 2020
EXAMEN DES VŒUX
Vœu n°1 déposé par 8 élus NM: RECONNAISSANCE DU CRIME D'ECOCIDE
Vœu n°2 déposé par 11 élus NM : SOUTIEN AUX PROFESSIONNELS DE LA CULTURE ET INTERMITTENTS DU SPECTACLE
Vœu n°3 déposé par 11 élus NM – groupe SRC : PRISE EN CHARGE DU VIEILLISSEMENT. POUR UNE REVALORISATION GLOBALE DE TOUTE LA FILIERE
Vœu n°5 déposé par G.SERIEYS : POUR UN PLAN
Vœu n°6 déposé par JC SELLIN : LES ARTS ET LA CULTURE EN DANGER : SOLIDARITE AVEC LES OCCUPATIONS DES LIEUX CULTURELS POUR UN PLAN D'URGENCE POUR L'EMPLOI CULTUREL
Vœu n°7 déposé par M.MARTIN : SOUTIEN AU SERVICE PUBLIC DE L'ONF ET DES PARCS NATIONAUX
Vœu n°8 déposé par le groupe RN : POUR LA REOUVERTURE IMMEDIATE DES MUSEES ET DES MONUMENTS EN OCCITANIE
Vœu n°9 déposé par le groupe RN : POUR LA TERRITORIALISATION DES MESURES PRISES POUR LIMITER LA PROPAGATION DE LA COVID-19
QUESTIONS ORALES

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