Assemblée Plénière 20 et 21 décembre 2017

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRESIDENTE
DEBUT DE L’EXAMEN DES RAPPORTS
MODULE 1 - BUDGET
2017/AP-DEC/01 - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018, FIXATION DES TARIFS DE LA FISCALITE INDIRECTE ET DECISIONS D’EXONERATION, AFFECTATION DE CREDITS
MODULE 2 – CULTURE
2017/AP-DEC/02 - ADOPTION DE LA NOUVELLE POLITIQUE RÉGIONALE CULTURE ET PATRIMOINE
MODULE 3 – MONTAGNE
2017/AP-DEC/08– STRATEGIE REGIONALE POUR LA MONTAGNE - CREATION DU PARLEMENT DE LA MONTAGNE - VERS UN PLAN MONTAGNE
MODULE 4 – EGALITE FEMMES - HOMMES
2017/AP-DEC/09 – 1ER PLAN D'ACTIONS REGIONAL OCCITANIE EN FAVEUR DE L'EGALITE REELLE FEMMES-HOMMES 2017-2021 ET SIGNATURE DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
FIN DE SEANCE
OUVERTURE DE SEANCE
APPEL
MODULE 5 – ENERGIE POSITIVE
2017/AP-DEC/03 – POUR UNE RÉGION À ENERGIE POSITIVE, ACCÉLÉRER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN OCCITANIE / PYRÉNÉES- MÉDITERRANÉE
2017/AP-DEC/04 - RAPPORT D'INITIATIVES SUR LA MÉTHANISATION
EXAMEN DES RAPPORTS HORS MODULES
2017/AP-DEC/11 - SCHEMA REGIONAL DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS – STRATEGIE REGIONALE DES AEROPORTS - PROGRAMME DE SOUTIEN AUX AEROPORTS REGIONAUX - AEROPORT DE CARCASSONNE SUD DE FRANCE : AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE LA PLATE-FORME AEROPORTUAIRE
2017/AP-DEC/12 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - ACTION SOCIALE
2017/AP-DEC/13 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - REGIME INDEMNITAIRE
2017/AP-DEC/14 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
2017/AP-DEC/15 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - TABLEAU DES EMPLOIS
2017/AP-DEC/16 - RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - GRATIFICATION DES STAGIAIRES
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
2017/AP-DEC/17- COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATIONS
2017/AP-DEC/18 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE LIAISONS AERIENNES AU DEPART DE L’HERAULT – ELECTION DU REPRESENTANT DE LA REGION OCCITANIE
2017/AP-DEC/19 - PROROGATION DES INDEMNITES DE PRESENCE AUX REUNIONS, INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
2017/AP-DEC/20 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES « OCCITANIE » SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE L’ASSOCIATION « DELL ARTE »
2017/AP-DEC/21 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
2017/AP-DEC/22 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 3 NOVEMBRE 2017
EXAMEN DES VŒUX
SUSPENSION DE SEANCE
REPRISE DE LA SEANCE
MODULE 6 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE SUR LES 4 AGENCES RÉGIONALES EN COURS DE CRÉATION
2017/AP-DEC/05 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI – ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES EN CROISSANCE – CREATION DE L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT ET D’INNOVATION
2017/AP-DEC/06 - APPUI A LA FORMATION ET A L’EMPLOI – FACILITER LES RECRUTEMENTS ET L’EMPLOI DANS LES ENTREPRISES
2017/AP-DEC/07 - DEVELOPPEMENT DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES – FORMATION DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D’EMPLOI - ORIENTATIONS DU PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION 2019-2022
MODULE 7 – CONVENTION TER
2017/AP-DEC/10 - SERVICE PUBLIC REGIONAL DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS – PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA REGION OCCITANIE ET SNCF MOBILITES DETERMINANT LES ELEMENTS STRUCTURANTS DE LA FUTURE CONVENTION D’EXPLOITATION TER
QUESTIONS ORALES
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