Assemblée Plénière 28 novembre 2016

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
Appel
Discours de la Présidente
EXAMEN DES RAPPORTS
2016/AP-NOV/01 AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU CADRE VIE – AMENAGEMENT PREVISIONNEL DE L’ESPACE ET DES TERRITOIRES - RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI PYRENEES PRESENTE PREALABLEMENT AUX DEBATS SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017
2016/AP-NOV/02 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
2016/AP-NOV/03 DECISIONS RECONDUISANT POUR 2017 LE MONTANT DE LA MODULATION ET DE LA MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APPLICATION DU 2 DE L’ARTICLE 265 ET DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2016/AP-NOV/04 AFFECTATION DES RESULTATS 2015 DES DEUX EX-REGIONS LANGUEDOC ROUSSILLON ET MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 2016 DE LA REGION OCCITANIE
2016/AP-NOV/05 ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2016
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE LA SÉANCE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
EXAMEN DES RAPPORTS
2016/AP-NOV/06 EXCELLENCE ENVIRONNEMENTALE – EFFICACITE ENERGETIQUE ET ENERGIES RENOUVELABLES - VERS UNE REGION A ENERGIE POSITIVE : S’ENGAGER POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
2016/AP-NOV/07 INFRASTRUCTURES ROUTIERES - SCHEMA DIRECTEUR – AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS REGIONAUX PAR AUTOCARS
2016/AP-NOV/08 INSFRACTRUCTURES FERROVIAIRES - RAPPORT MODIFICATIF : SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS FERROVIAIRES REGIONAUX
2016/AP-NOV/09 MISE EN ACCESSIBILITE DES RESEAUX DE TRANSPORT - SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS FERROVIAIRES REGIONAUX – SDA-AD’AP – PERIMETRE EX LANGUEDOC-ROUSSILLON
2016/AP-NOV/10 - CULTURE ET PATRIMOINE – LANGUES ET CULTURES REGIONALES - DECLARATION D’INTENTION POUR LA CREATION DE L’OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE CATALANE (OPLC)
2016/AP-NOV/11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
2016/AP-NOV/12 RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - TABLEAU DES EMPLOIS
2016/AP-NOV/13 DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA COMMISSION PERMANENTE 5
2016/AP-NOV/14 MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA PRESIDENTE – MESURES DU FEADER 2014-2020
2016/AP-NOV/15 COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2016/AP-NOV/16 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE
2016/AP-NOV/17 MER ET PORTS - IDENTIFICATION D’UN FONCIER A USAGE ECONOMIQUE DESTINE AU PORT DE SETE-FRONTIGNAN ET RENOUVELEMENT DE LA ZONE SUR LA COMMUNE DE POUSSAN DANS LES SECTEURS DES CONDAMINES ET DE LA PLAINE
2016/AP-NOV/18 COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATION
PRESENTATION DU GROUPE D’ETUDES SUR LA FILIERE SANTE – PHARMACOLOGIE DANS LE CONTEXTE INTERNATIONAL
2016/AP-NOV/19 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE L’ASSOCIATION « OPERA ET ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER (O.O.N.M) »
2016/AP-NOV/20 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA S.E.M.L C.O.G.E.M.I.P.
2016/AP-NOV/21 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA S.P.L MIDI-PYRENEES CONSTRUCTION
2016/AP-NOV/22 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 15 AVRIL 2016
2016/AP-NOV/23 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 26 MAI 2016
2016/AP-NOV/24 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 24 JUIN 2016
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES
EXPLICATIONS DE VOTE
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