Assemblée Plénière 28 novembre 2016

Chargement du média...

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
Appel
Discours de la Présidente
EXAMEN DES RAPPORTS
2016/AP-NOV/01 AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU CADRE VIE – AMENAGEMENT PREVISIONNEL DE L’ESPACE ET DES TERRITOIRES - RAPPORT DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI PYRENEES PRESENTE PREALABLEMENT AUX DEBATS SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017
2016/AP-NOV/02 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
2016/AP-NOV/03 DECISIONS RECONDUISANT POUR 2017 LE MONTANT DE LA MODULATION ET DE LA MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APPLICATION DU 2 DE L’ARTICLE 265 ET DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2016/AP-NOV/04 AFFECTATION DES RESULTATS 2015 DES DEUX EX-REGIONS LANGUEDOC ROUSSILLON ET MIDI-PYRENEES DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 2016 DE LA REGION OCCITANIE
2016/AP-NOV/05 ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2016
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE LA SÉANCE
EXAMEN DES POINTS D’ACTUALITES
EXAMEN DES RAPPORTS
2016/AP-NOV/06 EXCELLENCE ENVIRONNEMENTALE – EFFICACITE ENERGETIQUE ET ENERGIES RENOUVELABLES - VERS UNE REGION A ENERGIE POSITIVE : S’ENGAGER POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
2016/AP-NOV/07 INFRASTRUCTURES ROUTIERES - SCHEMA DIRECTEUR – AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS REGIONAUX PAR AUTOCARS
2016/AP-NOV/08 INSFRACTRUCTURES FERROVIAIRES - RAPPORT MODIFICATIF : SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS FERROVIAIRES REGIONAUX
2016/AP-NOV/09 MISE EN ACCESSIBILITE DES RESEAUX DE TRANSPORT - SCHEMA DIRECTEUR D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES SERVICES DE TRANSPORTS FERROVIAIRES REGIONAUX – SDA-AD’AP – PERIMETRE EX LANGUEDOC-ROUSSILLON
2016/AP-NOV/10 - CULTURE ET PATRIMOINE – LANGUES ET CULTURES REGIONALES - DECLARATION D’INTENTION POUR LA CREATION DE L’OFFICE PUBLIC DE LA LANGUE CATALANE (OPLC)
2016/AP-NOV/11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
2016/AP-NOV/12 RESSOURCES HUMAINES – DEVELOPPEMENT D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES - TABLEAU DES EMPLOIS
2016/AP-NOV/13 DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA COMMISSION PERMANENTE 5
2016/AP-NOV/14 MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA PRESIDENTE – MESURES DU FEADER 2014-2020
2016/AP-NOV/15 COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
2016/AP-NOV/16 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE
2016/AP-NOV/17 MER ET PORTS - IDENTIFICATION D’UN FONCIER A USAGE ECONOMIQUE DESTINE AU PORT DE SETE-FRONTIGNAN ET RENOUVELEMENT DE LA ZONE SUR LA COMMUNE DE POUSSAN DANS LES SECTEURS DES CONDAMINES ET DE LA PLAINE
2016/AP-NOV/18 COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATION
PRESENTATION DU GROUPE D’ETUDES SUR LA FILIERE SANTE – PHARMACOLOGIE DANS LE CONTEXTE INTERNATIONAL
2016/AP-NOV/19 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE L’ASSOCIATION « OPERA ET ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER (O.O.N.M) »
2016/AP-NOV/20 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA S.E.M.L C.O.G.E.M.I.P.
2016/AP-NOV/21 PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRENEES SUR LA GESTION DE LA S.P.L MIDI-PYRENEES CONSTRUCTION
2016/AP-NOV/22 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 15 AVRIL 2016
2016/AP-NOV/23 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 26 MAI 2016
2016/AP-NOV/24 PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 24 JUIN 2016
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES
EXPLICATIONS DE VOTE
Twitter Facebook email

Archives

Assemblée Plénière du 24 mars 2022
Assemblée Plénière du 16 décembre 2021
Assemblée Plénière du 21 octobre 2021
Assemblée Plénière du 16 juillet 2021
Assemblée Plénière du 2 juillet 2021
Assemblée Plénière du 25 mars 2021
Assemblée Plénière du 17 décembre 2020
Assemblée Plénière du 19 novembre 2020
Assemblée Plénière du 16 juillet 2020
Assemblée Plénière du 5 mars 2020
Assemblée Plénière du 19 décembre 2019
Assemblée Plénière du 14 novembre 2019
Assemblée Plénière du 27 juin 2019
Assemblée Plénière du 28 mars 2019
Assemblée Plénière du 20 décembre 2018
Assemblée Plénière du 16 novembre 2018
Assemblée Plénière du 22 juin 2018
Assemblée Plénière du 23 mars 2018
Assemblée Plénière 20 et 21 décembre 2017
Assemblée Plénière du 3 novembre 2017
Assemblée Plénière du 30 juin 2017
Assemblée Plénière des 2 et 3 février 2017
Assemblée Plénière 24 juin 2016
Assemblée Plénière 26 mai 2016
Assemblée Plénière 15 avril 2016
Assemblée Plénière 18 janvier 2016
Assemblée Plénière 4 Janvier 2016