Assemblée Plénière du 3 novembre 2017

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
APPEL
DISCOURS DE LA PRÉSIDENTE
PRÉSENTATION - ORDRE DU JOUR
INFORMATION / FINANCES
2017/AP-NOV/01 - RAPPORT POUR INFORMATION : RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE - ANNEE 2016
2017/AP-NOV/03 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018
2017/AP-NOV/04 - DECISION RECONDUISANT POUR 2018 LE MONTANT DE LA MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES
2017/AP-NOV/05 - DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2017
2017/AP-NOV/02 - RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES-HOMMES
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE LA SÉANCE
EXAMEN DES POINTS D'ACTUALITÉS
POINT D’ACTUALITE N°1 – GROUPE NMEC – SUR LA SITUATION EN CATALOGNE - PRESENTE PAR GERARD ONESTA
POINT D’ACTUALITE N°2– GROUPE NMEC – SUR LA SITUATION DE MONSIEUR SALAH HAMOURI - PRESENTE PAR NICOLAS COSSANGE
POINT D’ACTUALITE N°3– GROUPE FN-RBM – SUR LES AIDES AU MAINTIEN DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
POINT D’ACTUALITE N°4 – GROUPE FN-RBM – SUR LA SITUATION DES SAPEURS-POMPIERS DU GARD
SANTE - ALIMENTATION
2017/AP-NOV/07 – PLAN DE VALORISATION DES PRODUITS DE PROXIMITE ET DE QUALITE DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES DES LYCEES DE LA REGION OCCITANIE
2017/AP-NOV/06 - PLAN BIO : PRODUIRE, CONSOMMER ET VIVRE BIO EN OCCITANIE 7
2017/AP-NOV/08 – NOUVELLE POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT INSTALLATION - TRANSMISSION EN AGRICULTURE
2017/AP-NOV/09 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI – COMPETITIVITE DES ENTREPRISES DES AGRO-FILIERES - DISPOSITIFS D’INTERVENTION ECONOMIQUE SECTEUR AGRO-VITICOLE
2017/AP-NOV/10 - CONVENTION DE PARTENARIAT CCIR REGION
INGENIERIE DES TERRITOIRES RURAUX
2017/AP-NOV/11 – INGENIERIE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DISPOSITIF REGIONAL D’ACCOMPAGNEMENT DE L’INGENIERIE A DESTINATION DES TERRITOIRES RURAUX
2017/AP-NOV/12 - POLITIQUES TERRITORIALES – ASSISTANCE TECHNIQUE ASSISTANCE 2017
MIE FUSION
2017/AP-NOV/13 - RAPPORT POUR INFORMATION : RAPPORT DE LA MISSION INFORMATION, EVALUATION : SUIVI ET EVALUATION DES MODALITES ET CONSEQUENCES DE LA FUSION
2017/AP-NOV/14 - COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL – COMPOSITION – MODIFICATION
2017/AP-NOV/15 - COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES – MODIFICATION
SUSPENSION DE SÉANCE
REPRISE DE LA SÉANCE
2017/AP-NOV/16 - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE N°1
RAPPORTS RH ET ACTIONS EN JUSTICE
2017/AP-NOV/17 - AVANCEMENT DE GRADE – DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION (RATIOS) DES AGENTS DE LA REGION OCCITANIE/PYRENEES MEDITERRANEE
2017/AP-NOV/18 - TABLEAUX DES EMPLOIS
2017/AP-NOV/19 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 2 FÉVRIER 2017 PORTANT ADOPTION DU PLAN PLURIANNUEL D'INTÉGRATION
2017/AP-NOV/20 - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE
RAPPORTS CRC
2017/AP-NOV/21 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES « OCCITANIE » SUR LA GESTION DU SYNDICAT MIXTE DU « GRAND SITE DE ROCAMADOUR »
2017/AP-NOV/22 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES « OCCITANIE » SUR LA GESTION DU COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LANGUEDOC-ROUSSILLON (CRT-L-R)
2017/AP-NOV/23 - PRESENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
2017/AP-NOV/24 - PRESENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES « OCCITANIE » SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DU CENTRE REGIONAL D’INFORMATION JEUNESSE « TOULOUSE MIDI-PYRENEES
2017/AP-NOV/25 - PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 30 JUIN 2017
EXAMEN DES VŒUX
QUESTIONS ORALES
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