Assemblée Plénière 26 mai 2016

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ORDRE DU JOUR

Ouverture de séance
Appel
Discours de la Présidente
Examen des rapports
2016/AP-MAI/02 Régime d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
2016/AP-MAI/03 Décisions d’exonération sur la part régionale de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
2016/AP-MAI/01 Adoption du budget primitif 2016, fixation des tarifs de la fiscalité indirecte et décisions d’exonération
Suspension de séance
Reprise de séance
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-MAI/04 Pour le rétablissement de l’autonomie fiscale des Régions
2016/AP-MAI/05 Dispositions relatives aux règles de transparence demandées par la Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées à ses partenaires financiers et bancaires, en particulier au regard de leurs activités dans les paradis fiscaux
Suspension de séance
Reprise de séance
2016/AP-MAI/06 Plan régional très haut débit Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
2016/AP-MAI/07 Pour une République des territoires : création de l’assemblée des territoires
2016/AP-MAI/08 Affectation provisionnelle à la SPL ARPE
2016/AP-MAI/09 Compte-rendu de la délégation consentie à la Présidente du Conseil Régional au titre des actions en justice
2016/AP-MAI/09 Procès-verbal de l’Assemblée plénière du 18 janvier 2016
Questions orales
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Archives

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Assemblée Plénière du 16 novembre 2018
Assemblée Plénière du 22 juin 2018
Assemblée Plénière du 23 mars 2018
Assemblée Plénière 20 et 21 décembre 2017
Assemblée Plénière du 3 novembre 2017
Assemblée Plénière du 30 juin 2017
Assemblée Plénière des 2 et 3 février 2017
Assemblée Plénière 28 novembre 2016
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Assemblée Plénière 18 janvier 2016
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